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Rapport voté

APPROBATION DU PRINCIPE DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE CERTAINS LYCÉES RÉGIONAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

Rapport voté

DISPOSITIF D'AIDE INDIVIDUELLE RÉGIONALE VERS L'EMPLOI - AFFECTATION - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-061
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE ET NUMÉRIQUE DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

ORGANISATION DU CONCOURS GREEN HACKATHON

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-063
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT POUR LE LANCEMENT D'UN MARCHÉ RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DE LA DÉLÉGATION FRANCILIENNE DES MÉTIERS AUX FINALES NATIONALES DES 46ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS À LYON CÉRÉMONIE DE REMISE DES MÉDAILLES RÉGIONALES AUX LAURÉATS FRANCILIENS DES 46ÈMES SÉLECTIONS RÉGIONALES DES OLYMPIADES DES MÉTIERS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM) : PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 1ER RAPPORT HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE À SIGNER UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PERSONNELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (ASCRIF)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-066
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

DISPOSITIONS FAVORISANT L'OFFRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS - HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE TERRITORIALISÉE AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE (CNFPT)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

RÈGLEMENT D’INTERVENTION DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ 2020-2030

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-068
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Arrêté

Arrêté n°AR 2023-069

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-069
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 02 mars 2023
CatégorieInstitution

Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX" - PREMIER RAPPORT 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES - PREMIÈRES AFFECTATIONS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-071
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International

Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020 - APPROBATION DE CINQ LABELS CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

DÉPLOIEMENT ET ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L’ORIENTATION DANS LES BASSINS D'EMPLOI ET AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU 2019-2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-073
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche