Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE TROISIEME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-206
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PREMIERE AFFECTATION 2016 JEUNESSE, CITOYENNETE, VIE ASSOCIATIVE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-215
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PROLONGATION DE REPRESENTANTS DE LA REGION SUR SES ZONES DE COOPERATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-231
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES QUATRIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-232
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-225 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-226 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-227 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-228 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-229 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-230 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-231 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-232 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d’lle de France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-233 relative à l’artisanat, à l’entrepreneuriat et à l’aménagement numérique.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-234 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-235 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution