Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-378 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation d'aides-soignants (IFAS) rattaché au Centre Hospitalier du Sud Seine et Marne (CH sud 77)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-380 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département de la Seine-et-Marne

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-380
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-381

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-381
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-382 de fermeture de capacité d'accueil portant modification de l’arrêté n° 18-228 du 18 septembre 2018 - Institut de Formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP) du Centre de Formation d’Apprentis (CFA) des métiers territoriaux d’Île-de-France du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-021

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-021
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-024

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-025

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-026

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-027

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-028

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-029

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-030

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-031

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution