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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-273 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-274 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-274
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-275 Agrément de direction - Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-276 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-277 portant composition du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-279 portant agrément de direction IFAS IFAP rattaché à l’Institut National de Formation et d’Application (INFA)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-279
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-280 portant agrément de direction IFSI rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-280
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-281 portant agrément de direction IFAS rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-281
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-282 portant agrément de direction IFA IFAS IFAP rattaché à l’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-282
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-283 portant agrément de direction IFAS IFAP rattaché au Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers (CASH)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-283
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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Arrêté n°AR 2022-284 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-284
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2022-289 portant modification de l’arrêté modificatif n° 2021-463 du 29 novembre 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-289
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2022
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Arrêté n°AR 2022-290 portant modification de l’arrêté n°2022-044 du 24 février 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-290
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2022
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