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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-456

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-456
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 24 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-458 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-458
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-459 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-459
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-46 Portant nomination des membres professionnels du cinéma et de l’audiovisuel au sein du

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-46
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-460 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-460
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-461 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-461
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-462 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-462
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-464 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la commission territoriale Ile-de-FranceNormandiePays de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-464
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-467 portant délégations de signatures du Pôle Affaires Européennes, Coopération Internationale et Tourisme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-467
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 24 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-267 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-268 Portant délégation de signature au Vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente le 23 septembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-269 portant modification de l’arrêté n° 20-195 du 21 septembre 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-270 portant délégations de signatures de la direction de la coopération internationale et européenne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-271 Portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-272 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial du département des Yvelines (78) pour la réunion de la CDAC le 17 novembre 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
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