• Arrêté

Arrêté n°AR 2021-311 modifié par l'arrêté 2013-1061 du 26 mars 2013, portant création d'une commission de suivi de site dans le cadre du fonctionnement du centre multifilière de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-312 portant création de la Réserve Naturelle Régionale de la Boucle de Moisson (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-313 portant création de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-314 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du site géologique de Limay (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-315 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du Val et Coteau de Saint-Rémy (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-316 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du Bassin de la Bièvre (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-317 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du site géologique de Vigny-Longuesse (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-318 portant création de la Réserve Naturelle Régionale du Marais de Stors (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-319 portant création de la commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Bassée-Voulzie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-32 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-32
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-320 fixant sa composition

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-321 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein des comités techniques départementaux de la SAFER IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-322 relatif à la commission locale de l’eau du SAGE de la Nonette

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-323 fixant la composition du Comité régional de l'alimentation d’lle-de- France (CRALIM) et, notamment, l'article 1°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-324 relatif à la composition, à l'organisation, et au fonctionnement de la commission régionale de l'économie agricole et du monde rural d'Ile-de-France (COREAMR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution