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RENOUVELLEMENT DU MATÉRIEL ROULANT : ADAPTATION DES INSTALLATIONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-435
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS (RÉGIONS DE FRANCE, CESER DE FRANCE, AMCT, CMSP / AMIF, AMICALE DES ANCIENS ÉLUS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-436
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE : AIDE AUX APPRENTIS (AVANCES ET SOLDES), SUBVENTION À L’URHAJ (CONVENTION), MODIFICATION DE COEFFICIENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-438
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PLAN VÉLO RÉGIONAL : ATTRIBUTION DE 3 SUBVENTIONS POUR LA VILLE DE PARIS, POUR ARCUEIL (94) ET POUR UN ATELIER VÉLO (75)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-439
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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VÉHICULES AUTONOMES: OPTIMISATION DE L'INFRASTRUCTURE POUR PERMETTRE LES EXPÉRIMENTATIONS DU PROJET "PARIS REGION ROAD 5.0 INITIATIVE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-440
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM) - SECONDE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-441
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE « MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES » TÉLÉPROTECTION GRAVE DANGER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-442
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-443
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-444
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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RÉGULARISATION DES AVANCES CONSENTIES À DES COMMUNES TOUCHÉES PAR DES ÉMEUTES EN 2005 ET 2007

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-445
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN RÉGIONAL À L'ORGANISATION DE SESSIONS D'EXAMENS 2019 PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS EXPÉRIMENTALES - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-446
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE ET AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-447
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PARC NATUREL RÉGIONAL (PNR) OISE - PAYS DE FRANCE PROGRAMME D'ACTIONS 2018 - AFFECTATIONS DE CRÉDITS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-448
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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4ÈME AFFECTATION POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ 1ÈRES AFFECTATIONS DANS LE CADRE DU PACTE AGRICOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-449
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - TROISIÈME AFFECTATION 2018 FONDS D'URGENCE INONDATIONS - DERNIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-450
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement