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AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE TROISIÈMES AFFECTATIONS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-336
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE SUR LE PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ 2018-2022 (PRS2)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-338
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-339
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COOPÉRATION INTERNATIONALE : SOUTIEN À DES PROJETS EN ALGÉRIE, AU MAROC, AU VIETNAM ET EN ARMÉNIE ET RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU RÉSEAU D’INCUBATEURS FRANCOPHONES «SPRINT»

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-340
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE 2018 - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-342
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER RÉGIONAL SITUÉ À VERSAILLES (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-343
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - INVESTISSEMENT DU SOCIAL ET SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-344
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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ALLOCATIONS DE RECHERCHE SUR DOMAINES CIBLES- ARDOC 2018 AVENANTS À DES CONVENTIONS ANTÉRIEURES - SESAME 2017 ARTICLE MODIFICATIF À LA DÉLIBÉRATION CP 2017-613

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-395
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME RAPPORT POUR LE BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-396
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME "ACTIONS LYCÉENNES" ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-398
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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MODALITÉS D’ORGANISATION DES BUREAUX DE VOTE ET RÉPARTITION DES CLÉS DE CHIFFREMENT POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 29 NOVEMBRE AU 6 DÉCEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-399
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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EXPÉRIMENTATION DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-400
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - DEUXIÈME ANNÉE DE MISE EN OEUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-402
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution