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SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-325
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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TROISIÈME AFFECTATION PROVISIONNELLE DES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPSILON DE LA QUOTE-PART POUR LE PROJET ZEFIR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2021 DES INSTITUTS DE FORMATIONS SANITAIRES - FORMATION CONTINUE (PQFC ET PRIC)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2021 DES CENTRES DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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GROUPEMENTS DE CRÉATEURS ET ANGC : SUBVENTION 2021-2022 ET MODIFICATION DU RI. CONVENTION CHÈQUES MOBILITÉ. CHARTE D'UTILISATION DE LA CARTE DE COMPÉTENCES RÉGIONALE. AFFECTATION PRIC 2021.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE - OPÉRATIONS FLUVIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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3ÈME AFFECTATION 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME AFFECTATION 2021 POUR LE FONCTIONNEMENT DU GIP MAISON JEAN COCTEAU

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : INVESTISSEMENT, 3ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2020/2021 - 2ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - PROJET DE CONVENTION ÉTAT/RÉGION SUR L'HYBRIDATION DES ENSEIGNEMENTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AIDE AU LOGEMENT LOCATIF INTERMÉDIAIRE (LLI) - 2ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTourisme

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POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 3ÈME AFFECTATION POUR 2021 - APPELS À PROJETS 2021 : PLAN VERT : 10ÈME ET 11ÈME SESSION - BIODIVERSITÉ : 4ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AJUSTEMENT DU DISPOSITIF DE SOUTIEN À LA RECHERCHE SUR DES THÉMATIQUES D'INTÉRÊT MAJEUR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche