9248 résultats au total

9248 résultats filtrés
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-272
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX TERRITOIRES EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-273
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MAI 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-274
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-276
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR PIERRE SERNE, CONSEILLER RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-277
  • Contrôle de légalité : 12 mai 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2021 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE - AFFECTATION 2021 DOMAINE DE VILLARCEAUX

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-280
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-466
  • Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Acte publié le : 18 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE INNOVANTE DE SOUTIEN À LA JEUNE CRÉATION : L'ÎLE DES CHANCES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-282
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-014
  • Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Acte publié le : 25 janvier 2023
  • Culture
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2021 - FONCTIONNEMENT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-284
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-376
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE - CONVENTIONS DE TRANSFERT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-286
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

CHÈQUE NUMÉRIQUE ET AUTRES ACTIONS ÉCONOMIQUES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-287
  • Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU (TRAM-TRAINS, INTERCONNEXIONS GRAND PARIS EXPRESS) ET ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS COLLECTIFS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-288
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION - ATTRIBUTION DE 2 LABELS CDSR ET D'UNE PROROGATION D'1 LABEL CDSR

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-289
  • Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
  • Institution