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SOUTIEN RÉGIONAL À LA POLITIQUE DE LA VILLE PREMIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-404
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 4ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-405
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AIDE AU PARC PRIVÉ- TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-406
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 3ÈME AFFECTATION IEP DE ST-GERMAIN-EN-LAYE, AVENANT CIRAD

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-407
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT ET DE LA JEUNESSE (CRJ) EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-408
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE PARIS REGION ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-409
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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ADOPTION DU RÈGLEMENT D’INTERVENTION DES TROPHÉES FRANCILIENS DE L’ORIENTATION ORIANE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-410
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D’ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 7ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-411
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ 4ÈME AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-412
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
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LIGNE PARIS-TROYES - ÉLECTRIFICATION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DES TRAVAUX DE LA PHASE 1 - TRANCHE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-414
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-415
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - DÉVELOPPEURS DE L'APPRENTISSAGE, CARTE DES FORMATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-416
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-417
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER RÉGIONAL SITUÉ AU 59, RUE DE BABYLONE (PARIS 7ÈME)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-418
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale