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POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR : AFFECTATIONS 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-433
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnvironnement
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX RADIOS LOCALES ET À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES / CITOYENNETÉ / CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-434
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PROGRAMMES D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - QUATRIÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-436
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - AFFECTATIONS 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnvironnement
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN - QUATRIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-439
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN AUX ENTREPRISES ET ACCOMPAGNEMENT DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-440
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-441
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 5ÈME AFFECTATION POUR 2021 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-442
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL ET DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE-DE-FRANCE AFFECTATIONS POUR 2023 (FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieCulture
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DES FORMATIONS INFIRMIER ET MASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-444
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : 4ÈME RAPPORT POUR 2021 - DISPOSITIF POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS ISSU DE LA COP ÎLE-DE-FRANCE: 2ÈME AFFECTATION POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-445
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - FORÊT, BOIS ET BIOSOURCÉS - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - AFFECTATIONS POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-446
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEnvironnement
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : FONCTIONNEMENT - 5ÈME RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-448
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative