10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE : 3 OPÉRATIONS ROUTIÈRES (78 ET 92), UN PLD (78) ET DES AIRES DE COVOITURAGE (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-349
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS CONCERNANT L'ÎLE DE LOISIRS D’ÉTAMPES (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-350
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2018-2019 ET 2017-2018 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC ET CRÉATION, MODIFICATION ET SUPPRESSION DE TARIFS INTERNATS.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-351
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-352
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU SERVICE SCOLAIRE DE L'ECOLE DE DANSE DE L'OPÉRA NATIONAL DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-353
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉES FERNAND LÉGER ET ROMAIN ROLLAND À IVRY-SUR-SEINE (94) - LYCÉE JEAN MACÉ À VITRY-SUR-SEINE (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-354
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-355
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-356
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES 2ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-357
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-358
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-360
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-361
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF- SECOND VERSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-362
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

RÉGULARITÉ DES RER ET PROJET TRAM 13 EXPRESS PHASE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-363
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités