• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-157 relatif à la composition de la commission d'admissibilité du budget participatif handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-158

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-159 portant délégations temporaires de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-219

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-220

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-221

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-222

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-224

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-225

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-225
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-226

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 juillet 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-227

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 août 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-228

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-228
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 août 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-230

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-231 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-232 portant approbation du document d’objectif du site Natura 2000 FR 1102014 « Vallée de l’Epte francilienne et ses affluents »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution