9239 résultats au total

9239 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION DE TROIS LABELS CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-453
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF - PREMIER ACOMPTE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2023 ÎLE-DE-FRANCE EUROPE - AFFECTATION PROVISIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTION EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET MAITRISE DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

1000 CONTRATS ÉTUDIANTS MENTORS FRANCILIENS - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS, ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNÉES STATISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RER-VÉLO ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (1ÈRE AFFECTION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

POURSUITE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PREMIÈRE AFFECTATION : UNIVERSITÉ NUMÉRIQUE PARIS 8, MAISON ÎLE-DE-FRANCE, OBSERVATOIRE DE PARIS, MAISON DE LA RECHERCHE PROTOCOLE ENTREPRISE NFC - AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT PIA4

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE, À L'ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS ARTISTIQUES ET DE L'AIDE AUX RÉSEAUX FRANCILIENS DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (1ÈRE AFFECTATION POUR 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieCulture