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SUBVENTION 2018 À OPTICSVALLEY ; DOTATION AU PIA3 RÉGIONALISÉ ; MARCHÉS OUTIL DE VALORISATION DE LA R&D FRANCILIENNE ET MONTAGE D'UN PROJET EUROPÉEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-144
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE - PREMIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-145
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-146
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-148
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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SOUTIEN À L'ASSOCIATION NATIONALE DES APPRENTIS DE FRANCE (ANAF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-149
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ETAT LIBRE DE BAVIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-150
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ : 2ÈME AFFECTATION 2018 PACTE AGRICOLE, MISE EN ŒUVRE : ADOPTION DE 4 RÈGLEMENTS D'INTERVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-151
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2018 DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-152
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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SOUTIEN À LA POLITIQUE D'INNOVATION DANS LES FILIÈRES STRATÉGIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-153
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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POLITIQUE ENERGIE CLIMAT : 3ÈME AFFECTATION 2018 - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SEM ENERGIES POSIT'IF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-155
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES ET AFFECTATION AUX MARCHÉS POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-156
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES PLAN GRAND FROID 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-159
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AUTORISATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER DES CONVENTIONS - SECTEUR RH

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-160
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté