10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • Rapport voté

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU PAM ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-516
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

SCHÉMA DIRECTEUR DES RER MODERNISATION DES GARES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-517
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

ENSEMBLE IMMOBILIER SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ HENRI IV À PARIS 5ÈME - RESTAURATION HISTORIQUE DE LA CROISÉE DE LA BIBLIOTHÈQUE DES GÉNOVÉFAINS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-519
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - OCTOBRE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-520
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 930 ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LE CHAPITRE 900 RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT POUR 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-521
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

EVOLUTION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ET DE LA CONVENTION TYPE DU DISPOSITIF RÉGIONAL DE SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-522
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

FINANCEMENT D’ACTIONS DANS LE CADRE DU CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 SECONDE AFFECTATION 2017 APPROBATION DE L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE D'APPLICATION DU CONTRAT DE PLAN INTERRÉGIONAL VALLÉE DE SEINE ENTRE L’ÉTAT, LES RÉGIONS ÎLE-DE-FRANCE ET NORMANDIE ET LES EPF D'ÎLE-DE-FRANCE ET DE NORMANDIE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-523
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AVIS SUR LE PROJET DE SDAASP DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-524
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS EN POLITIQUE DE LA VILLE : PROJETS DESTINÉS À FAVORISER LA PLACE DES FEMMES DANS L’ESPACE PUBLIC - RENFORCER LA COHÉSION SOCIALE ET TERRITORIALE - DÉFENDRE LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET LA CITOYENNETÉ

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-525
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

TRIPÔLE - GARES DE LYON, D’AUSTERLITZ ET DE BERCY - SDP - AVP

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-526
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

PROLONGEMENT DU T3 OUEST À LA PORTE DAUPHINE (75) SITE DE MAINTENANCE ET DE REMISAGE DU FUTUR TZEN 4 (91)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-527
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-529
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 7ÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-530
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-531
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES DE SECOND CYCLE ET AUX ÉLÈVES DES BTS, CPGE ET FORMATIONS POST BAC ET ASSIMILÉES : AJUSTEMENT DES DOTATIONS - AIDE RÉGIONALE À LA DEMI-PENSION - AIDE RÉGIONALE À L’ÉQUIPEMENT - AIDE AUX FRAIS DE CONCOURS - AIDE RÉGIONALE À L’ACQUISITION DES MANUELS SCOLAIRES - SUBVENTION D’ÉQUILIBRE - MODIFICATION DE TARIFS DE DEMI-PENSION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-532
  • Acte publié le : 11 janvier 2023
  • Institution