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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-024 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-025 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-026 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-027 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-028 portant modification de l'arrêté n°16-286 du 19 juillet 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-029 portant modification de l'arrêté n°16-213 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-030 portant modification de l'arrêté n°16-212 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-031 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-032 portant délégations de signature de la Direction de la Culture

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-032
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-033 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-033
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-034 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-035 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-036 du_05 février 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-037 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) des Hauts-de-Seine

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-038 modifié par l'Ordonnance n° 2016-1562 du 21 novembre 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution