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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-044 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-045

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-046

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-046
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-047

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-048

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-049

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-050

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-051 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-053 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-054 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d’ Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'O

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-060 PORTANT REVALORISATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCEES PUBLICS FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-061 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la reconstruction et restructuration sur site du

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-061
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-062

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 13 mars 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-064 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-065 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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