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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-081

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-081
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 25 mars 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-082

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 30 mars 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-085 modifié du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-086 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-086
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 avril 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-087 autorisation des formations paramédicales ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 27 avril 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-096 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-096
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 27 avril 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-098 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-098
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-099 Portant modification de l’arrêté de renouvellement de capacité d’accueil

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-099
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 13 mai 2020
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-100 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-100
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-101 portant délégations de signature du Pôle Juridique, Achats, Donnée

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-101
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-102 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-102
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-103 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil économique, social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-103
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-105 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-105
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-107 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-107
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-108 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-108
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution