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  • Rapport voté

ADHÉSIONS À DIVERS ORGANISMES - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES ET MOYENS GÉNÉRAUX

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-121
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AGRÉMENTS DES FORMATIONS SOCIALES ET AUTORISATIONS DES FORMATIONS PARAMÉDICALES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-122
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-123
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-124
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Sécurité
  • Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET CFA - AFFECTATIONS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-125
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TICKETS LOISIRS » ET AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR L’ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-126
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE OEUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-128
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : SOUTIEN AUX AGENCES TERRITORIALES (77, 91 ET 95)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-129
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE « ASSISTANCE TECHNIQUE FESI » ET ACTIONS EUROPÉENNES : PROROGATION CONVENTION IDFE 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-130
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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DÉNOMINATION DU LYCÉE LOUIS ARMAND - PARIS 15 - LYCÉE DES SCIENCES ET DU NUMÉRIQUE LOUIS ARMAND

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-131
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-132
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-133
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-134
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - DEUXIÈME RAPPORT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-135
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-136
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution