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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-080 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-082 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'Administration de l'Institut d'Administration des Entre

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-228

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-228
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-231 Relatif à la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déchets d'Île-de-Fra

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-231
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-232 Relatif aux modalités de fonctionnement de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES)-du Plan régional de prévention et de gestion des déche

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-233 Relatif à la désignation de la présidence de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déc

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-234 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France. LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-240 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure de Physiqu

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-243 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France à la Conférence Régionale de Santé et de l'Autonomie d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-243
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 27 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-245 Portant désignation des représentants titulaires du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Directoire de l'Observatoire Régional de Santé (ORS) d'Île-de

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-245
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 27 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-248 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la Présidence du jury de concours régional des Villes et Villages

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-248
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 27 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-249 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-249
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-251 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Assemblée générale de l'Association Fontainebleau Missi

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-251
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-252 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-252
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2017
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2017
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-002 Relatif aux modalités de fonctionnement de la Commission Consultative d'Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déche

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2018
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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