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ÉVOLUTION DU TÉLÉTRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - PROROGATION DE LA COM - PQFC - AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DES FORMATIONS AS ET AP - MODIFICATION DU RÈGLEMENT FRAS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-497
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-498
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-499
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 5ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-500
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PROGRAMME "COMPÉTENCES +" : LAURÉATS DE L'APPEL À PROJETS 2020 DU PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-501
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-502
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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DISPOSITIF RÉGIONAL DE GARANTIE IMMOBILIÈRE SOLIDAIRE : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D'ASSURANCE INJUSTES - INTÉGRATION DE NOUVEAUX PARTENAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-503
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SISAP AMENAGEMENT - OPÉRATION DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU LYCÉE HENRI MATISSE À TRAPPES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POURSUITE DU SOUTIEN AUX CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2020-2022 ENTRE LA RÉGION ET L'INSTITUT PARIS RÉGION AFFECTATION DE CRÉDITS POUR LA BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" (TIGA) ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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ROUTE : MISE EN ŒUVRE DU PLAN "ANTI-BOUCHON ET POUR CHANGER LA ROUTE" ET AUTRES OPÉRATIONS ROUTIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités