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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-033 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-034 portant délégation de signature du Directeur général adjoint Adjoint au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-034
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-035 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-036 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-036
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-037 DU 1° MARS 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-039 portant délégations de signature de l'unité « Société »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-046 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-047 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-048 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2016-050 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2016-053 Modification de l'arrêté 15-80 du 22 mai 2015 Relatif à la nomination du régisseur titulaire et de son mandataire suppléant de la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-053
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-054 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Observatoire Régional du Foncier en Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-055 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du CFA Faculté des métiers de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-055
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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