10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-125 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories A, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-126 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-127 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-128 Institut de formation d’Auxiliaires de puériculture (IFAP) du Lycée Camille Pissarro

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-129 Institut de formation d’Aides-soignants (IFAS) du Lycée Camille Pissarro

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-130 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE Institut de form

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-131 relatif aux modalités d'organisation des délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-132 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-133 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-134 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-136 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-137 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-138 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-139 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-139
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-140 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution