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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-160 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-161 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-162 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-163 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-163
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ÉTUDES ET PREMIERS TRAVAUX DE LA MISE AU GABARIT EUROPÉEN DE L’OISE NAVIGABLE (CPER)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-481
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES HUITIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-482
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE «TRANSPORT» OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 TANGENTIELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-487
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE «TRANSPORT» OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 LIAISONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-488
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS CULTURELLES ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-489
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX FORUMS POUR L’EMPLOI AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-461
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DE L’ENTREPRENEURIAT : ABONDEMENT DES FONDS DE PRETS D’HONNEUR ET DE GARANTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-462
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution