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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-095

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-096

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-097

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2024-101

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-102

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
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Arrêté n°AR 2024-104 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-106 Abrogeant l'arrêté n°2023-377 du 16 novembre 2023 désignant Madame Marie-Do AESCHLIMANN, 13ème Vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-107 Portant modification de l'arrêté n°2021-146 du 22 juillet 2021 portant désignation du référent déontologue de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-108 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 22 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-109 relatif à la composition de la commission d'admissibilité du budget participatif écologique LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-110

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-111 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-112 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 avril 2024
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