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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-141 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-142 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-142
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-143 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-144 portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-145 Portant déport de Monsieur Edouard Roblot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-146 déléguée au développement économique, à l’attractivité, à l’agriculture et à la ruralité,

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-151 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-152 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-153 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-154 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-155 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-156 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-157 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-158 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-159 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3”

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution