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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-180

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-181 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-182 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-182
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-183 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-184 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-185 AUTORISATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-185
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-186 AUTORISATION DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-187 Portant déport de Monsieur David BONNEAU

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-188 Portant déport de Monsieur Marc SAUVAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-189 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-189
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-191 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-192 LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-193 modifié par l’Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-194 portant modification de l’arrêté n°16-235 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-196 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution