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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-211

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-212 portant délégations de signatures de la Direction des Systèmes d'Information

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-213 Portant déport de Madame Magali LAMIR

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-214 Portant déport de Monsieur Marc SAUVAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-216 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-217

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-218 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménageme

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-22 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-22
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-221

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 24 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-222 portant habilitation des agents du Pole TRESOR à contrôler le Pass sanitaire

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 24 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-224 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-226

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-227 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein de l'Association A.V.IM.E.J — France victimes 77

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 04 octobre 2021
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-23 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-23
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-230

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2021
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