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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-163 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-163
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 août 2021
Date de publication Acte publié le : 24 août 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-164

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-164
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2021
Date de publication Acte publié le : 23 août 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-17 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-17
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-18 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-18
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-19 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-19
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-195

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-198

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-199

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-203

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-200 portant habilitation de certains agents à contrôler le Pass sanitaire

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-201

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-201
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-202 portant désignation du Président de l’Institut régional de développement du sport (IRDS).

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-203

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-204

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-205

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
CatégorieInstitution