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1ÈRES AFFECTATIONS - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, ÉGALITÉ FEMMES HOMMES ET LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES 2ÈMES AFFECTATIONS - CITOYENNETÉ

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-087
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ROUTE : MISE EN ŒUVRE DU CPER ET DU PLAN "ANTI-BOUCHON ET POUR CHANGER LA ROUTE" ET AFFECTATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-088
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
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CONVENTIONS "TROUVEZ UN STAGE POUR LES JEUNES FRANCILIENS" POUR LES "GRANDS COMPTES" TRANSPORTS EN 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-089
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-090
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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CONTRATS RURAUX : NOUVEAUX DISPOSITIFS - AVENANT - 2ÈME RAPPORT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-091
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
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CPER - TRAMWAY TRAM 1 À COLOMBES ET TRAM 10 ANTONY - CLAMART (92)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-092
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
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APPROBATION DU PROJET DE LA CONVENTION ORCOD-IN DU VAL FOURRÉ À MANTES-LA-JOLIE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-093
  • Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN ET DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE PROMOTION DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS (QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-456
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-457
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - 4ÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-458
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
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PROGRAMME DE RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES EN FORMATION PROFESSIONNELLE 2018 TROISIÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-459
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
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SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE - CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 4ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-460
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 - DEUXIÈME AFFECTATION 2018 APPROBATION D'UN AVENANT ET DE DEUX CONVENTIONS D'APPLICATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-461
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHATS SIPP'N'CO DU SIPPEREC( SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PÉRIPHÉRIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION) ET LA SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ADHÉSION .

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-462
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
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AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-463
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi