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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-47 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les écoles de formation de maïeutique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-47
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-479 Portant désignation à la présidence de ma commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-479
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-480 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-480
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-481 portant délégations de signatures du Pôle Formation Professionnelle et Apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-481
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-484 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la commission départementale des risques naturels majeurs

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-484
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-485 Portant désignation d’un représentant du Conseil régional d'Ile-de-France, suppléant, au Conseil régional d'orientation Ile-de-France du CNFPT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-485
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-49

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-49
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-50

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-50
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-51 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-51
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-517 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Action

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-517
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-518 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER -— Groupe d'Action

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-518
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-519 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Action

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-519
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-524

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-520 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER — Groupe d'Act

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-520
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-521 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d’Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER – Groupe d’Action Locale Terres de Brie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-521
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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