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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-279
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSécurité
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COMMUNICATION : RAPPORT SOCIAL DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-280
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
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AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-281
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSécurité
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COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-283
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieAdministration générale
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-284
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS ET AFFECTATION D'UN FONDS D'INVESTISSEMENT EN AMORÇAGE - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-285
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À L'ÉQUIPEMENT DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-286
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSécurité
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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 4ÈME RAPPORT POUR 2023 MAISON RÉGIONALE DES SPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE ET CITÉ DES OUTRE-MER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-287
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
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ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-288
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN À SEINE-ET-MARNE ATTRACTIVITÉ ET AFFECTATION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU GIP EMPLOI ROISSY CDG

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-290
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - DEUXIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-291
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-292
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
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POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DU PLAN "ROUTE DE DEMAIN"- 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-293
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTourisme
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative