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ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-079
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: DEUXIÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS, 2ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : AFFECTATIONS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - AFFECTATIONS POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieCulture

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-279
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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SOUTIEN RÉGIONAL À L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES ET AUX MISSIONS LOCALES - ÉVOLUTION DU RÉSEAU ET GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-280
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4E RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-281
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 4ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-282
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS : 2ÈME AFFECTATION 2020 ET SOUTIEN AUX PETITES SCIERIES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-284
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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ACTIONS EN FAVEUR DE L'INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-285
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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PARIS RÉGION UP : FINANCEMENT DE L'INNOVATION - 1ER RAPPORT POUR 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
CatégorieÉconomie et Emploi

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PREMIÈRES AFFECTATIONS 2024 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
CatégorieCulture

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FONDS ÎLE-DE-FRANCE RÉINDUSTRIALISATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
CatégorieÉconomie et Emploi