10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 4ÈME AFFECTATION 2023 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-213
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - CONTRIBUTION RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'EPL PARIS LA DÉFENSE - CPIER VALLÉE DE LA SEINE - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-214
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-215
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

L'APPLI JEUNE, UN OUTIL D'INCITATION À LA PRATIQUE CULTURELLE ET SPORTIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 juin 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2023 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE - AFFECTATION 2023 DOMAINE DE VILLARCEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. DÉCISION D'APPORT À LA SEM IDF INVESTISSEMENTS & TERRITOIRES DE LA MAISON DE L'APPRENTISSAGE À GENNEVILLIERS (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-218
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 2ÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX - 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

4ÈME AFFECTATION 2023 EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES ET JEUNE CRÉATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-225
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE DE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 DU SECTEUR SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-228
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées