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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-229
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE - DEUXIÈME AFFECTATION 2023 - ATTRIBUTION DE TROIS LABELS CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT (2NDES AFFECTATIONS 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCIEN (3ÈME AFFECTATION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-234
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
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QUATRIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSION AFIGEO - CHARTE DINAMIS - CONVENTION RECYCLIVRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieAdministration générale
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-237
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
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COUP DE POUCE ÉNERGIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ACTIVITÉ DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEurope et International
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
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"BOURSES MOBILITÉ ÎLE-DE-FRANCE DUT-LICENCE-MASTER" ET SUBVENTIONS RÉGIONALES EN FAVEUR DU DAEU - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2023-2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFAIRES EUROPÉENNES 2ÈME RAPPORT POUR 2023 IDFE - AFFECTATION PROVISIONNELLE - DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEurope et International
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FORFAIT D'EXTERNAT DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2022/2023 - 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TIERS LIEUX ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi