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RAPPORT POUR ÉTUDES ET TRAVAUX DANS LES LYCÉES D'ACCUEIL DES FORMATIONS TRANSFÉRÉES DE CERTAINS LYCÉES PARISIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLycées
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PNR - BÂTI RURAL - 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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AGRICULTURE - 3ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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PARTICIPATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU PROJET EUROPÉEN PLUSCHANGE DANS LE CADRE DU PROGRAMME HORIZON EUROPE : APPROBATION DE L'ACCORD DE CONSORTIUM

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-159
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ÉNERGIE, ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET BPE TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENTREPRENEURIAT DES FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-163
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES AFFECTATIONS POUR 2023 (FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieCulture
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CONTRIBUTIONS À IDFM ET MAÎTRISE DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-165
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 juillet 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-166
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
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POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DU PLAN "ROUTE DE DEMAIN"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-168
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. DOTATIONS 2023-2024 ET AJUSTEMENTS 2022-2023. AVANCES EXCEPTIONNELLES 2022-2023 TARIFICATION SOCIALE RESTAURATION SCOLAIRE. TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE LYCÉES PUBLICS 2023-2024.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-169
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2023
  • CatégorieLycées
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TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSIONS - CONVENTION UGAP-CLIENT RELATIVE AUX SERVICES D'INFORMATIQUE EN NUAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale