Rechercher

9240 résultats au total

9240 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

DÉPLOIEMENT ET ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L'ORIENTATION DANS LES BASSINS D'EMPLOI - 2ÈME AFFECTATION (NOUVEAUX BASSINS). TROPHÉES ORIANE 2021 DE L'INNOVATION POUR L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-164
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-165
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

PROGRAMMES D'AIDES À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-166
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DISPOSITIFS POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES COLLECTIVITÉS ISSUS LA COP ÎLE-DE- FRANCE 2020, 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET FONDS D'URGENCE INONDATIONS : 1ÈRE AFFECTATION 2021 CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 2ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-167
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-168
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-169
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-170
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2021 PRFE - AFFECTATION 2021 PPSMJ - AIDE À LA FORMATION - ACTIONS TERRITORIALISÉES ET ACTIONS EXPÉRIMENTALES - SUBVENTION 2021 CDRIML

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-171
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-172
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE DE NOISIEL - 77 - LYCÉE SIMONE VEIL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-173
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 2ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS, ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR AFFECTATIONS POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX AGENCES DE DÉVELOPPEMENT LOCAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LE CADRE DE L'INTÉGRATION DES LYCÉES MUNICIPAUX, COMPLÉMENT POUR UN EPLE ET PARTENARIAT CAF CAMPAGNE 2021 - ACTIONS POUR LA GÉNÉRALISATION DES PRODUITS LOCAUX ET BIOLOGIQUES DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES DES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" (TIGA) ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION, 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi