Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : TROISIÈME AFFECTATION 2022, AVENANT ET CONVENTION TERRITORIALE D'EXERCICE CONCERTÉ DES COMPÉTENCES (CTEC)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE AS-AP - FINANCEMENT IFSI RABELAIS - INDEMNITÉS TRANSPORT MK ET ERGO À L'UPEC - CONVENTION MK ADERF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

EOLE - PROTOCOLE RELAIS N°2 DU PROTOCOLE-CADRE ET CONVENTION DE FINANCEMENT NÉCESSAIRE À LA POURSUITE DU PROJET

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MAI 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES : 2ÈME AFFECTATION 2022 ET REMISES GRACIEUSES 2ÈME AFFECTATION DE AIRE, AFFECTATIONS COMPLÉMENTAIRES DU PRFE 2021-2022, DES PROGRAMMES E-LEARNING 2021-2022 ET 2022-2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PREMIER RAPPORT POUR L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-219
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DE L'AIDE INDIVIDUELLE AU PERMIS DE CONDUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE, À L'ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS ARTISTIQUES ET DE L'AIDE AUX RÉSEAUX FRANCILIENS DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (3ÈME AFFECTATION POUR 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES (3ÈME AFFECTATION POUR 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées