Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

CPER - FINANCEMENT D'OPÉRATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS ET D'AMÉNAGEMENT D'UN PÔLE MULTIMODAL (75, 78, 92)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-165
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS POUR LES COMMERCES DE PROXIMITÉ ET CONTRATS RURAUX (COR) - PNR FRAIS DE STRUCTURE ET PROGRAMMES D'ACTION - FORÊT, BOIS, BIOSOURCÉS : SOUTIEN AUX STRUCTURES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-166
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (3ÈME AFFECTATION POUR 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-167
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-168
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 3ÈME AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-169
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DES PÔLES D'ÉCHANGE MULTIMODAUX (93, 91)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-171
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN PROROGATION DU DISPOSITIF DE DÉVELOPPEMENT URBAIN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-172
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (3ÈME AFFECTATION 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-173
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE - NOUVELLES DEMANDES ET À L'ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS ARTISTIQUES (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ACTIONS RÉGIONALES FACE À LA GUERRE EN UKRAINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-175
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022- AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-176
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE DERICHEBOURG SUITE AUX TRAVAUX RÉALISÉS À INFLUENCE 2

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-177
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT D'AUTORITÉS CONCÉDANTES POUR LA PLATEFORME D'APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L'EST FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION D'UN LABEL CDSR - APPROBATION DE 2 CONVENTIONS D'ORCOD

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLogement et Aménagement