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SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET AUX TERRITOIRES RURAUX AFFECTATIONS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-449
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 6ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-450
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6E RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-451
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2020 ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-452
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SÉCURITÉ DES LYCÉES SIXIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-453
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CPIER VALLÉE DE LA SEINE - DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-454
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-455
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 6ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-457
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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QUATRIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES EN AUTORISATION DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-460
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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SOUTIEN AUX MOBILITÉS DURABLES, À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET À UNE OPÉRATION DU PLAN ANTI-BOUCHON

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-462
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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EXPÉRIMENTATION DE LA DISTRIBUTION DE PROTECTIONS PÉRIODIQUES GRATUITES DANS LES LYCÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-463
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-464
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle