Rechercher

9239 résultats au total

9239 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

1ÈRE AFFECTATION DE FONCTIONNEMENT 2021 DÉFI MÉTIERS - BUDGET SALONS ET FORUMS - BUDGET D'INFORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

1ÈRE AFFECTATION 2021 POUR LES E2C - CONVENTION RGPD AVEC L'IPP - MAJORATION DE LA PRISE EN CHARGE DES CONTRATS D'APPRENTISSAGE DES OF-CFA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-046
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ORGANISMES ASSOCIÉS : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2020-2021 ET 2019-2020 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS : AJUSTEMENTS.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 1ER RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-052
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 1ÈRES AFFECTATIONS 2021 APPEL À PROJETS 2021 : PLAN VERT 10ÈME SESSION ET BIODIVERSITÉ 3ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

DISCRIMINATIONS, VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET ENFANTS, EGALITÉ FEMMES-HOMMES, CENTRE HUBERTINE AUCLERT, QUARTIERS POPULAIRES ET CITOYENNETÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTIONS RELATIVES À DES EPLE FIXATION DE REDEVANCES DANS LE CADRE DE CONVENTIONS D'OCCUPATION D'EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-056
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution