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PLAN DE RELANCE - MON ÉTÉ, MA RÉGION - 3ÈME RAPPORT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C26
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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FONDS D'URGENCE POUR LA CULTURE : AIDE EXCEPTIONNELLE D'URGENCE - COVID19 EN FAVEUR DES COMMERCES CULTURELS, AIDE À L'AMÉNAGEMENT ET L'ÉQUIPEMENT DE PROTECTION DES LIEUX ET COMMERCES CULTURELS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C27
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C28
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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AJUSTEMENT DES PROLONGATIONS DES ALLOCATIONS DOCTORALES 2017-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C29
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : 5E AFFECTATION, SURCOÛTS COVID DES OPÉRATIONS CNAM LANDY 2, PREMIERE PIERRE / SERRIS, CNAM SYNERGIE 2, RÉAFFECTATION "BOURSES MOBILITÉ IDF"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C30
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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PLAN DE RELANCE TOURISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C31
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C33
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C34
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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PARTICIPATIONS EN FAVEUR D'IDFM POUR 2021 : CONTRIBUTION OBLIGATOIRE, FINANCEMENT IMAGINE R, TARIFICATION SOCIALE, TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIENS AUX MOBILITÉS DURABLES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS RÉGIONAUX POUR L'INSTALLATION DE DISNEY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : DÉVELOPPEMENT DE PLATEFORMES COLLABORATIVES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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RÉALISATION D'UNE ÉTUDE SUR LA FRÉQUENTATION ET LE POSITIONNEMENT DES ÎLES DE LOISIRS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SOUTIEN À CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi