10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT 2021 - SIMULATION UNIVERSITÉ PARIS SACLAY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (PQFC ET PRIC) - AGRÉMENT DU SOCIAL - AVENANT DE TRANSFERT AU PROFIT DU GRETA GPI2D

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

EOLE - PROTOCOLE RELAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

PNR : CONTRATS DE PARC 2021-2023, FRAIS DE STRUCTURE 2021 ET CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS - 1ÈRE AFFECTATION 2021 : COMMERCES DE PROXIMITÉ ET BÂTI RURAL AGRICOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE, CHÈQUES NUMÉRIQUES ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX CAFÉS MUSICAUX ET CULTURELS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN INNOVANT AUX PROJETS CULTURELS ET ARTISTIQUES MENÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES DEUXIÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-440
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-442
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTIONS ÉDUCATIVES ET CITOYENNES : RENFORCEMENT DES INTERVENTIONS DANS LES LYCÉES SUR LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - QUATRIÈME AFFECTATION 2020 -

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-443
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 5ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-444
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-445
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-446
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution