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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (2ÈME AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION POUR 2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-140
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES D'HÉBERGEMENT (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-146
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2021) ET AUTRES DISPOSITIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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CPER - PROLONGEMENT DU T1 À L'EST BOBIGNY - PABLO PICASSO - VAL DE FONTENAY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-149
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - DEUXIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D'INTÉRÊT MAJEUR DE RECHERCHE ET AU GIP GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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SÉCURISATION DES LYCÉES - TROISIÈME AFFECTATION - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-292
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 3ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-293
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION ET DU PROGRAMME CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR : 3ÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-294
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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AFFAIRES EUROPÉENNES : 2ÈME RAPPORT POUR 2021 AFFECTATIONS PROVISIONNELLES POUR 2021 PREMIÈRES AFFECTATIONS DISPOSITIF EUROPE 2ÈME TRANCHE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ÎLE-DE-FRANCE EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-295
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES CLUBS D'EXCELLENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-296
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE : ALLOCATIONS DE RECHERCHE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-297
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution