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CONVENTION D'OBJECTIFS RELATIVE À L'OUVRAGE OLYMPIQUE 'LYCÉE MARCEL CACHIN DE SAINT-OUEN-SUR-SEINE' À CONCLURE AVEC LA SOLIDEO ET PARIS 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-313
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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SOUTIEN À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS : BOURSES MOBILITÉ IDF ET TROPHÉES DES ÉTUDIANTS-AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-314
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-315
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 4ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-316
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRES 930 ET 900 'SERVICES GÉNÉRAUX' - DEUXIÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-317
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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FINANCEMENT DU TRAMWAY T1 EST (93) ET CLÔTURE DU TRAMWAY T6 (92 ET 78)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-318
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-321
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 3ÈME AFFECTATION : CNAM LANDY 2 - BÂTIMENT DE RECHERCHE BIOMÉDICALE-P2IO - FACULTÉ DE MÉDECINE DU KREMLIN-BICÊTRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - PREMIER RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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PLAN FRICHES RÉGIONAL, URBANISME TRANSITOIRE ET CPIER VALLÉE DE LA SEINE : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2021, COTISATIONS ET PARTICIPATIONS DU SECTEUR AMÉNAGEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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CONVENTION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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PROGRAMMES D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - DEUXIÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution