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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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IDFM : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE (ACOMPTE), DES SUBVENTIONS TARIFICATION SOCIALE ET IMAGINE R POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieCulture
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DOTATION 2023 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GENOPOLE - MARCHÉS DE PRESTATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE AFFECTATION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ASSOCIÉS COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME ET CENTRES D'ACCUEIL RÉGIONAUX DU TOURISME PREMIÈRE AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieTourisme
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ERE AFFECTATION 2023 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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PREMIÈRES AFFECTATIONS DE CRÉDIT POUR LE PÔLE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE - PROJET SOLTISS ET CONVENTION NUMÉRIQUE DES LYCÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 - AVENANTS DE TRANSFERT DE L' IFSI IFAS LES CARNELLE PORTES DE L'OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - CONTRATS RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PETITES VILLES DE DEMAIN - PNR : 1ÈRE AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 27 janvier 2023
  • CatégorieEnvironnement