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SOUTIEN AU RÉSEAU ACC&SS PARIS ÎLE-DE-FRANCE 2020 ET À LA CRÉATION D'UN LIEU D'INNOVATION, AVENANT À LA CONVENTION PIA3 RÉGIONALISÉ AXE FILIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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DÉVELOPPEMENT DE L'ACCÈS AUX LOISIRS ET AUX VACANCES .AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET POUR LE DISPOSITIF TICKETS LOISIRS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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TROPHÉES ORIANE 2020 DE L’INNOVATION NUMÉRIQUE : 5 PROJETS MOBILISÉS POUR RÉPONDRE À LA CRISE SANITAIRE ET SES CONSÉQUENCES.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE TROISIÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE PRFE - AVENANT CONVENTION RÉGION IDF/ASP - PRESTATION APPUI CONSEIL AAP PRIC 2020 - RGPD - SUBVENTIONS ACTIONS EXPÉRIMENTALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INVESTISSEMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU SOCIAL - AGRÉMENT COMPLÉMENTAIRE AES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT DU SANITAIRE - CONVENTION MK - AFFECTATION BOURSES ET MODIFICATION DU RI - AUGMENTATION DES CAPACITÉS EN IFSI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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AIDE AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-380
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET REMISES GRACIEUSES EN MATIÈRE DE TAXES D'URBANISME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-381
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE ET NUMÉRIQUE DANS LES EPLE QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution