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  • thématique active Rapport voté

RÉVISION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE COHÉRENCE ÉCOLOGIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE (SRCE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-006
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA POLITIQUE SANITAIRE ET MÉDICO-SOCIALE (EXERCICES 2015 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-008
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

JAUNE BUDGÉTAIRE ET RÉVISION DE L'AGENDA 22 POUR L'ANNÉE 2021 PLAN RÉGIONAL POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-009
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

"UN NOUVEL AIR POUR L'ÎLE-DE-FRANCE" PLAN RÉGIONAL POUR LA QUALITÉ DE L'AIR 2022-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SCHÉMA RÉGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2023-2028 : UNE MOBILISATION POUR LA FORMATION DES FUTURS PROFESSIONNELS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieSanté
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COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MAI 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-013
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MAI 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-014
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATIONS DE POSTES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
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COMPTE ADMINISTRATIF 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution