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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 6ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-464
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - CINQUIÈME AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-465
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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SOUTIEN AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-466
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 6ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 6ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-468
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET SÉCURISATION DU SANITAIRE - PLACES PQFC ET PRIC RENTRÉE JANVIER 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-469
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - TRANSFERT ÉCOLE DE SAGES-FEMMES DE FOCH À L'UVSQ - AVENANT DE TRANSFERT IFSI PERRAY VAUCLUSE - CONVENTION IFMK DANHIER - AVENANT CONVENTION ETAT - RÉGION FINANCEMENT DE PLACES EN IFSI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-470
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-471
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-472
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT D'AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-473
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 6ÉME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-474
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, 1ÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-475
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-476
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES EOLE, T12 ET ÉLECTRIFICATION LA FERTÉ MILON

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-477
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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FIXATION DES TARIFS APPLIQUÉS AUX PORTEURS DE PROJETS DANS LE CADRE DE L'INCUBATEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-478
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale