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CPER 2021-2027 : MODIFICATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT TYPE ET TROISIÈME AFFECTATION POUR TROIS OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES - AFFECTATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR DEUX OPÉRATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-380
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-381
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET TERRITOIRES RURAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 27 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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AGRICULTURE - 6ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-386
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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CINQUIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSION GIE RESAH - AVENANT N° 1 ANNEXE PROJET GERTRUDE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-332
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-333
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-334
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
  • CatégorieEurope et International
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ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-335
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieCulture
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DIVERSES DISPOSITIONS RH - CINQUIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-337
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - PRIX DES INNOVATEURS 2023 - GENOPOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi