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PARIS RÉGION UP : TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE DES ENTREPRISES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieSécurité
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ACTUALISATION DE LA STRATÉGIE EXPORT RÉGIONALE 2023-2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2023-2024 ET 2022-2023 - PARTICIPATION DE LA RÉGION À LA MUTUALISATION DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DU COLLÈGE ANNA DE NOAILLES. CRÉATION DU DISPOSITIF ' BONUS RESTAURATION DURABLE '

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE VIE ÉTUDIANTE ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FONDS EUROPÉENS - 2ÈME RAPPORT POUR 2023 ADMISSIONS EN NON-VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-347
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR D'ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-349
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-350
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-351
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ORIANE - BATTLE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-352
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - CINQUIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-353
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieLycées
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RÉMUNÉRATION ET RÉGIME INDEMNITAIRE : RÉGIME TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-354
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens