10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

REMISES GRACIEUSES ET ADMISSIONS EN NON VALEUR EN MATIERE DE TAXES D’URBANISME OPERATIONS COMPTABLES EN MATIERE D’AMORTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-413
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-431
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » AFFECTATION DE NOVEMBRE 2016 - N°1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-433
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 5EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-418
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-420
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES SEPTIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-421
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COTISATION 2016 AU RESEAU METROPOLIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-422
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

LANCEMENT DE L’EXPERIMENTATION DES 8 LYCEES PUBLICS FRANCILIENS 100% NUMERIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-415
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution