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AIDES A LA MOBILITE INTERNATIONALE DES ETUDIANTS : ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 - AMIE UNIVERSITES, GRANDS ETABLISSEMENTS ET ECOLES - AMIE BTS - AMI DOCTORANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-416
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX TROISIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-434
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS MEMORIELLES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU MUSEE DE LA GRANDE GUERRE DE MEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-435
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE TROISIEME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-436
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE 6EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-417
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A LA RECHERCHE CHAIRES D’EXCELLENCE INTERNATIONALE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-293
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-296
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER LE CONTRAT DE LOCATION D’UN ENTREPOT POUR LES ARCHIVES REGIONALES SUR LE SITE DE LA MANUFACTURE A SAINT-DENIS (93200)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-285
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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