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ÎLE DE LOISIRS AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME POUR LE SITE SPORTIF DE L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-227
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ : PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE PÉRIURBAINE AGRICULTURE ET FILIÈRES 3EME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-228
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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FORFAITS D’EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’ANNÉE 2016/2017 DEUXIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-229
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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FONDS D'INTERVENTION D'URGENCE : ASSISTANCE À LA POPULATION MALGACHE AFFECTÉE PAR LE CYCLONE ENAWO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-230
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-231
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE VISANT À L’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-232
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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DEUXIÈME AFFECTATION DE SUBVENTIONS À AIRPARIF EN 2017 (FONCTIONNEMENT - INVESTISSEMENT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-235
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-236
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS INSCRITS EN FORMATIONS SOCIALES, PARAMÉDICALES ET MAÏEUTIQUES : DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-237
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieSanté
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ÉLECTRIFICATION DE LA LIGNE PARIS-TROYES SECTIONS GRETZ-TROYES ET LONGUEVILLE-PROVINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-238
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

PARTENARIATS SUR LES ACTIONS DE SENSIBILISATION À LA MÉMOIRE ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-239
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution