10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • Rapport voté

SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE EVALUATION DES CONVENTIONS TRIENNALES DE PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE CONCLUES EN NOVEMBRE 2013 AFFECTATIONS AU TITRE D’UNE CONVENTION ANNUELLE 4EME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-531
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE D’AIDE A LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016 TOME 1

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-532
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS PACT POUR 2016 PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-539
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES POLITIQUES REGIONALES APPEL A PROJETS THEMATIQUE 2016 - SOUTIEN A L’AIDE ALIMENTAIRE EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-540
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

CPER 2015-2020 : CONSTRUCTION DES NOUVEAUX LOCAUX DE L’UNIVERSITE PARIS 3 - SORBONNE NOUVELLE SUR LE SITE « PICPUS - NATION » AIDE REGIONALE A LA MODERNISATION DES ESPACES DE VIE ETUDIANTE : RENOVATION DES AMPHITHEATRES DE LA FACULTE DE DROIT DE MALAKOFF

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-541
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-543
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

CONVENTION AVEC ECOFOLIO POUR L’EXEMPLARITE REGIONALE EN MATIERE DE TRI ET RECYCLAGE DES PAPIERS ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE L’ÉDUCATION À L’ENVIRONNEMENT VERS UN DÉVELOPPEMENT DURABLE (AFFECTATION NOVEMBRE 2016)

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-521
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

AIDES REGIONALES AUX ELEVES DE SECOND CYCLE : AJUSTEMENT DES DOTATIONS - AIDE REGIONALE A L’ACQUISITION DES MANUELS SCOLAIRES - AIDE REGIONALE A LA DEMI PENSION - AIDE REGIONALE A L’EQUIPEMENT - SUBVENTION D’EQUILIBRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-522
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE A ENGAGER LES OPERATIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE « HANDICAP » DU BUDGET 2016 ET A SIGNER UNE CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SAERP POUR SA CONDUITE (2 EME RAPPORT)

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-523
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

FINANCEMENT DU POLE D’INNOVATION DEDIE AUX CREATEURS D’ENTREPRISES : LE LIBERTE LIVING LAB A PARIS (75) PAR LA SAS PLAYER IN PARIS

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-524
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX COMPLEMENTAIRES SANTE ETUDIANTS

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-544
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-064
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2017 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES PREMIERE AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-065
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE PREMIERE AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-066
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution
  • Rapport voté

PLAN REGIONAL POUR L’EGALITE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP(S) ET DES PERSONNES VALIDES - REVISION ANNUELLE AGENDA 22 DU CONSEIL REGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 2015-2016

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-067
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
  • Institution