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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-220 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-220
  • Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Acte publié le : 29 juin 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-221 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-221
  • Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Acte publié le : 29 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-222 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-222
  • Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Acte publié le : 29 juin 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-223 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-223
  • Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Acte publié le : 29 juin 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-224 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de-Seine (92)

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-224
  • Contrôle de légalité : 04 juillet 2023
  • Acte publié le : 04 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-225

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-225
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 06 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-226 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-226
  • Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Acte publié le : 06 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-227 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-227
  • Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-228 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-228
  • Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-229 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-229
  • Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-230 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-230
  • Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-231 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-231
  • Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
  • Acte publié le : 07 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-456 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-456
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 08 décembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-457 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-457
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 08 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-458 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-458
  • Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
  • Acte publié le : 08 décembre 2023
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